Anglais
45 minutes
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Contrats d’entreprise : Comprendre les clauses standard
Ce cours traite des différentes clauses qui figurent dans la plupart des contrats types, sinon tous. Il aborde l’identification des parties, l’objet du préambule, l’énoncé des obligations, les modalités et les recours en cas de défaut, l’indemnisation et les clauses d’application générale (p. ex., les lois applicables, les avis, la divisibilité, l’intégralité du contrat et l’application).
Fournisseur
Audience
- Propriétaire d’entreprise
- Personnel de direction
Thèmes
- Développement des affaires
- Contrats
Note
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